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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER
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MARQUIS DE CHABREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CHABREUIL
S.A.R.L. BERNIER

Numéro de dépôt :
94528353
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque MARQUIS DE CHABREUIL

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE CHABREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER domicilié(e) Z.I. Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 207 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BERNIER - France.

La marque MARQUIS DE CHABREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CHABREUIL est expirée depuis le 5 juillet 2004.

BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : BERNIER , biboun , LE TOUPET , LOUIS BERNIER


S.A.R.L. BERNIER - Z.I. Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 390207090


S.A.R.L. BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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